UFR SJEPG

Le présent ouvrage, issu d'un colloque organisé en 2015 à la faculté de droit de Besançon, entend proposer quelques pistes, que l'on espère éclairantes, au sujet de cette interrogation majeure, en examinant successivement trois questions : celle de l'avènement historique, celle des manifestations positives, et enfin celle des caractères théoriques de la technique juridique.
Le but de cet ensemble de contributions diverses est de permettre au lecteur de trouver les raisons de croire qu'au-delà de l'hyper-technicité du droit contemporain et du règne de la quantité de textes et de procédures juridiques, la justice et l'humanité sont encore bien au bout des multiples chemins du droit.

Cet historien du droit canonique a pris part à de multiples débats au sein du catholicisme. Esprit libre et soucieux de justice, il a défendu Mgr Gaillot ou encore plaidé pour les divorcés remariés. Cette attitude lui a valu une opposition constante de la Curie romaine.

Laurent Kondratuk, coordinateur de cet ouvrage, est ingénieur de recherche en analyse de sources à l’université de Franche-Comté, au Centre de recherches juridiques (CRJFC).

Les actualités :
– Brevet déposé pour aider le système immunitaire à remplir sa mission
– VERSO Optim simplifie l'organisation dans les entreprises
– L'échinococcose à la trace
– Vers latins et mouches du vinaigre
– La lumière sous les feux de la rampe
– VIVO ! Entrez en nature
– Learning center en projet à Besançon
– La Franche-Comté au 1/250 000^e
– « Droit pénal français et droit pénal suisse »
– « Le patrimoine industriel au prisme de nouveaux défis »
– Colloques, journées d'étude et ateliers : l'agenda

La formation :
– L'engagement social des étudiants internationaux reconnu à l'Université

Le transfert :
– Lubrifiants innovants et au-dessus de tout soupçon

Le dossier :
– Fabriquer par ajout de matière

Terre d'inventeurs :
– Mai 68 sans frontières

Communauté du savoir :
– Un FabLab sur les routes de l'Arc jurassien

Eu égard à cette réalité de la vie des affaires, il faut s'interroger sur la manière dont ces diverses responsabilités s'articulent, se confrontent, se complètent, se cumulent ou interfèrent les unes les autres. Pour cela, il est apparu intéressant de croiser les regards du pénaliste et du civiliste, mais encore ceux de l'universitaire et du praticien. Cet ouvrage est-il le livre noir du dirigeant ? Pareille opinion serait excessivement pessimiste, car il s’apparente plutôt à une check list utile à mettre en oeuvre avant le « décollage ».

- Dossier "Le travail en mots"
- Actualités :
        L'ivoire sous la terre : une découverte sacrée
        Réveil parfois difficile pour les arbres
        Des matériaux tordants
        Nouveaux projets pour cellules reprogrammées
        Molécules de gaz en questions
        Économies d'énergie à la montagne
        Sur la trace des moulages antiques
        Grande Guerre, écriture et langue
        « Terroirs viticoles du Jura »
        « Devenir acteur dans une démocratie technique »
        Colloques, journées d'étude et ateliers : l'agenda
- Le transfert "La robotique tend les bras à l'entreprise"
- Terre d'inventeurs "Antoine Perrenot de Granvelle, l'éminence oubliée"
- L'analyse "Les tiques, entre vampires et mutants"

Cet ouvrage est le fruit d'un colloque du CRJFC intitulé « La nouvelle ère des finances locales : de quoi la rigueur est-elle le nom ? » (Besançon, mars 2016).

Guillaume Gourgues est maître de conférences en science politique à l'université de Franche-Comté (CRJFC / UFR SJEPG).

Matthieu Houser est maître de conférences HDR en droit public à l'université de Franche-Comté (CRJFC / UFR SJEPG).

Les relations patrimoniales quotidiennes du couple seraient ainsi régies par des règles identiques conformément à l’unité de la notion de couple. L’unité de la notion de couple n’efface cependant pas totalement le principe de pluralisme des conjugalités. Malgré le rapprochement des dispositions du mariage et du PACS, ces deux modes de conjugalités institutionnels répondent de modèles patrimoniaux différents. Passée l’organisation des relations patrimoniales quotidiennes, chaque époux a en effet vocation à participer à l’enrichissement réalisé par l’autre pendant l’union. En revanche, la participation de chaque partenaire à l’enrichissement de l’autre est réduite aux seules opérations d’investissement.

Orianne Vergara est enseignante-chercheuse en droit privé à l'UFR SJEPG et au Centre de recherches juridiques de l'université de Franche-Comté.

Il couvre l'ensemble des droits de propriété intellectuelle. Outre les règles générales applicables (sources, cadre constitutionnel, procédures et sanctions), il aborde en détail la protection du copyright, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales, des marques, déposées ou non déposées, des indications d'origine et de qualité, et d'autres signes distinctifs.

Il traite également des règles de concurrence déloyale et de la protection des secrets d'affaires.

Il s'agit du seul ouvrage en langue française abordant l'ensemble de ces questions. Il est destiné aux praticiens spécialistes de propriété intellectuelle (conseils en propriété industrielle, avocats, juristes d'entreprise) ou intéressés par le commerce international des biens intellectuels. Il est également destiné aux universitaires et aux étudiants francophones qui souhaitent découvrir d'autres formes de protection de la propriété intellectuelle ou parfaire leurs connaissances dans ce domaine.

Pascal Kamina est enseignant en droit privé à l'UFR SJEPG et chercheur au Centre de recherches juridiques de l'université de Franche-Comté (CRJFC).

Mondialisation, réformes des administrations publiques locales, inflation normative, crise de la démocratie représentative, complexité des relations centre-périphérie ou encore tensions financières… Autant de phénomènes qui redessinent les contours contemporains de la décentralisation.

Alors que le langage et la pratique de la décentralisation se complexifient et s’internationalisent, l’ambition première de ce dictionnaire encyclopédique est de mettre à disposition des lecteurs une source scientifique claire, précise et, autant que possible, exhaustive.

Synthèse inédite, ce dictionnaire explore l’univers de la décentralisation, ses ressorts sociaux, politiques et culturels, son cadre juridique, ses institutions, ses acteurs et les politiques publiques mises en œuvre. Rédigé par des auteurs aux compétences variées, tant universitaires que professionnelles, il offre un point de vue complet et nouveau sur la fabrique des libertés locales.

Construit dans une logique pluridisciplinaire, pédagogique et pratique, il analyse les mécanismes de la décentralisation et ses notions fondatrices. Son index thématique et les références bibliographiques permettent d’appréhender les sujets dans leur globalité et de prolonger leur étude.

Véritable état du savoir sur la décentralisation, ce dictionnaire met à la disposition de tous – décideurs, praticiens, enseignants, chercheurs, étudiants – un savoir clair et directement mobilisable.

Cet ouvrage est disponible au service commun de documentation de l'université.

Cet ouvrage est disponible au service commun de documentation de l'université.

Elle s’impose bien sûr au plan européen et concerne alors le contrôle politique réalisé, principalement par le Parlement européen, sur les institutions réunissant les exécutifs nationaux (Conseil des ministres, Conseil européen). Il est question pour l’essentiel d’un contrôle à géométrie variable qui résulte de la nature de l’Union, de la domination de la légitimité étatique (qui n’est autre qu’une légitimité démocratique nationale) sur la légitimité démocratique du Parlement européen.

Surtout, et il s’agit d’un second niveau d’analyse, le débat ne doit pas être occulté ou escamoté au plan national, ce qui revient à se demander, dans une approche comparatiste, quels contrôles les parlements (et les citoyens) des États membres exercent réellement sur les exécutifs nationaux.

La question du contrôle politique des exécutifs nationaux est devenue centrale alors que l’Union européenne traverse une période de mutation provoquée par les crises depuis 2008. Les évolutions institutionnelles se sont traduites en particulier par un renforcement du rôle de l’organe interétatique : le Conseil européen. À l’heure où l’Union européenne semble se déliter (Brexit, référendum hollandais, etc.) et où la France et l’Allemagne, entre autres, souhaitent refondre le pacte européen, la question de la responsabilité des exécutifs nationaux reste entière, notamment sur le terrain de l’Union économique et monétaire.
L’ouvrage s’adresse aux universitaires, aux journalistes ainsi qu’à toute personne s’intéressant aux institutions de l’Union européenne.

Christophe Geslot est enseignant-chercheur en droit public à l'université de Franche-Comté et directeur du Centre de recherches juridiques (CRJFC).