Crédits & mentions légales

Ce site web est le site d’actualités de l'Université de Franche-Comté.

Éditeur

Université  de Franche-Comté
1 rue Claude Goudimel
25030 Besançon cedex
France

Tél. : +33 3 81 66 66 66
Fax : +33 3 81 66 50 09
Courriel : webmaster@univ-fcomte.fr

Directeur de la publication : Jacques Bahi, président de l'Université de Franche-Comté.
Direction de rédaction : Direction de la communication, Université de Franche-Comté.

Hébergement

Université de Franche-Comté
Centre de ressources informatiques (CRI),
UFR Sciences et techniques
16 route de Gray
25030 Besançon cedex
France

Tél. : +33 3 81 66 61 29
Courriel : webmaster.cri@univ-fcomte.fr

Technologie

Outil de gestion et d'administration du site : ce site fonctionne avec Drupal.
Mersure d’audience : Piwik.

Conception et réalisation

Contenus : Université de Franche-Comté -  Direction de la communication
Pixels et code : Digitale Deluxe
Conception : Ludovic Godard & Delphine Gosset - Direction de la communication

Crédits photos et vidéos

Université de Franche-Comté sauf mention contraire.

Données personnelles et informations nominatives

L'Université de Franche-Comté respecte les dispositions protectrices des droits de l'homme et des libertés fondamentales, la protection des données à caractère personnel et leur libre circulation ainsi que la Directive communautaire n° 95/46 et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

L'Université de Franche-Comté a effectué les procédures déclaratives relatives à la mise en œuvre de traitement automatisé des données à caractère personnel auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (avis favorable de la CNIL n°862736 ).

L'utilisateur est notamment informé que, conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, il bénéficie d'un droit individuel d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant. Les demandes écrites sont à transmettre à l'adresse suivante :
Université de Franche-Comté
Service juridique
1 rue Claude Goudimel
25030 Besançon cedex

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site est protégé par la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle, en particulier le droit d'auteur. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des ayants-droits. Le cas échéant, sur les supports électroniques, seule la reprise du titre et du chapô, suivis d'un lien, sont autorisés. La mention de l’auteur et la citation de la source par un lien direct vers la page de l’article en question sont indispensables. Pour la reproduction et la représentation des textes de ce site sur un support papier, il est nécessaire respecter les conditions suivantes :
-mention de ou des auteurs
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site d'actualités de l'Université de Franche-Comté : http://actu.univ-fcomte.fr. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés conformément aux indications mentionnées à l'adresse suivante : http://actu.univ-fcomte.fr/credits-mentions-legales. »