Le silence saisi par le droit privé

Le fait de se taire est par définition une attitude ambigüe. Le vide créé par le silence ouvre la voie à toutes les interprétations possibles. Sur le plan juridique, le silence pose de nombreuses questions.

Si, selon l'adage populaire : "qui ne dit mot consent", le droit oblige à nuancer fortement cette maxime. Qu'il s'agisse de droit criminel ou de droit patrimonial, le silence n'est ni neutre, ni dénué de conséquences juridiques. En droit privé, la question du silence reste totalement inexplorée.

Le Centre de recherches juridiques de Franche-Comté (CRJFC) propose d'interroger les interactions entre le silence et le droit au cours de deux journées de colloque organisées par Nathalie Martial-Braz et Fabienne Terryn.