Séminaire de droit comparé franco-suisse de procédure pénale (à Neuchâtel)
12 Novembre 2018 - 13 Novembre 2018
Organisation, à Neuchâtel, d’un séminaire ayant pour objectif de comparer les règles de la procédure pénale françaises et suisses et d’aborder certaines problématiques en lien avec la coopération policière transfrontalière franco-suisse.
Dans la continuité du séminaire qui s’est tenu à Besançon les 11 et 12 décembre 2017. Les pénalistes Nadja Capus, André Kuhn (Université de Neuchâtel) et Béatrice Lapérou-Scheneider (CRJFC – Université de Franche-Comté), soutenus par le CRJFC et la Communauté du savoir, organisent une rencontre entre les étudiants en master Droit de l’université de Neuchâtel et ceux du Master Justice procès procédure-contentieux de l’Université de Franche-Comté autour des procédures pénales française et suisse. Le séminaire donnera lieu à un passage en revue du droit positif ainsi qu’à des échanges entre les étudiants des deux pays.
Cette rencontre se déroulera avec la participation de la Gendarmerie nationale (région Bourgogne Franche-Comté) et de la police cantonale neuchâteloise qui feront part de leur expérience en matière de coopération policière transfrontalière.
