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Les responsabilités du dirigeant de société. Regards croisés de droit civil et de droit pénal

Dalloz

Olympe Dexant-de Bailliencourt et Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.)

Le monde des affaires a toujours été à l'origine d'un contentieux important. Parmi les difficultés les plus souvent rencontrées, celle de la responsabilité du dirigeant suscite d'importants débats. Si l'évocation de la responsabilité du dirigeant renvoie souvent à l'aspect pénal de la question, force est de constater, qu'il s'agit d'une responsabilité plurale. En effet, la responsabilité du dirigeant, du chef d'entreprise, ou encore de l'employeur c'est-à-dire de celui que l'on surnomme volontiers en pratique le « responsable de l'entreprise » sera généralement recherchée simultanément sur plusieurs terrains, le plus souvent aux plans pénal et civil.

Eu égard à cette réalité de la vie des affaires, il faut s'interroger sur la manière dont ces diverses responsabilités s'articulent, se confrontent, se complètent, se cumulent ou interfèrent les unes les autres. Pour cela, il est apparu intéressant de croiser les regards du pénaliste et du civiliste, mais encore ceux de l'universitaire et du praticien. Cet ouvrage est-il le livre noir du dirigeant ? Pareille opinion serait excessivement pessimiste, car il s’apparente plutôt à une check list utile à mettre en oeuvre avant le « décollage ».