Tarification du carbone et quotas d'émissions : retour sur la 2ème conférence des Matinées de la Transition énergétique
La deuxième édition du cycle 2019 des Matinées de la Transition Énergétique dans le Pôle Métropolitain du Nord Franche-Comté s'est tenue le 20 juin dernier à la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) du Territoire de Belfort. L'événement a traité de la tarification du carbone à travers la fiscalité, des marchés de quotas d’émissions et des autres mécanismes économiques qui visent à donner un prix aux émissions de CO2.
Depuis 2018, les matinées de la Transition énergétique sont organisées par le département AES-Droit-Management de l’UFR STGI de l'Université de Franche-Comté, à l'initiative de Vincent Bertrand, maître de conférences en sciences économiques du Centre de recherche sur les stratégies économiques (CRESE) et spécialiste de l’économie du secteur électrique et des marchés du carbone. Ces conférences ont pour objectif de mettre en avant les travaux des chercheurs en économie et en droit de l’énergie et du climat dans le territoire du Nord Franche-Comté.
Les politiques énergie-climat, les mécanismes économiques de l’énergie et les questions juridiques afférentes sont au coeur de la transition énergétique. La région de Belfort-Montbéliard offre un espace de réflexion pertinent, avec de grands industriels confrontés à ces évolutions réglementaires et technologiques. Forts de ce constat et de leur expertise sur ces questions, les chercheurs en économie et en droit de l’UFR STGI, des laboratoires CRESE et du Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC), sont porteurs de ce projet.
Une rencontre entre chercheurs, industriels et associations
Cette matinée a été marquée par les interventions de Audrey Berry, chercheuse en économie au Centre international de recherche sur l'environnement et le développement (CIRED) et spécialiste des effets redistributifs associés à la fiscalité environnementale, Maria Mansanet-Bataller, maître de conférences en sciences économiques à l’Université de Franche-Comté (laboratoire CRESE) et spécialiste du marché européen du CO2, et Thibault Soleilhac, docteur en droit, avocat et spécialiste du droit de l'environnement et de la finance carbone.
Une table ronde a ensuite réuni chercheurs, industriels du secteur de l'énergie et représentants du monde associatif. Les débats ont porté sur les dispositifs de politique économique visant à lutter contre le changement climatique, dans la logique des mécanismes de projets issus du protocole de Kyoto ou des marchés volontaires, de la finance carbone et du marché européen des quotas d’émission de CO2.
Concernant le marché européen du carbone, les discussions ont été particulièrement riches au sujet de son fonctionnement, du bilan et des perspectives pour ce mécanisme, ainsi que des conséquences pour les industriels.
La question de la nature juridique des quotas d’émission de CO2 a été également très débattue, avec des enjeux connexes autour de la propriété et de l’affectation de la valeur créée par les quotas.
Sur le volet de la fiscalité, les discussions se sont concentrées sur les problèmes d’équité et de justice sociale que peut poser une taxe carbone appliquée aux ménages. Diverses solutions ont été évoquées, à travers l’utilisation du revenu budgétaire généré par la taxe en faveur des ménages les plus fragiles.
Prochaine conférence en octobre 2019
Fier du succès grandissant des Matinées, le département AES-Droit-Management de l’UFR STGI poursuivra le cycle en octobre 2019, avec une nouvelle édition ouverte au public, sur le thème des usages énergétiques du bois et de la filière forestière. Le lieu sera communiqué prochainement.
