L3 conseil d'etat
UFR STGI
Auteur 
Chloé Combet

Voyage pédagogique pour la licence droit

Le 6 mars, 18 étudiants belfortains inscrits en 3e année de licence de droit se sont rendus à Paris pour un voyage sur le thème du contentieux constitutionnel.

Cette sortie est organisée chaque année par le département Droit, AES, management de l’UFR STGI, à l'initiative de Marc-Antoine Granger, enseignant en droit public et chercheur au Centre de recherches juridiques de l'université de Franche-Comté (CRJFC). L'un des intérêts pédagogiques de cette journée est de découvrir le contentieux constitutionnel, qui est devenu incontournable dans l'ensemble des branches du droit.

Une journée au programme chargé pour les étudiants, à commencer par un accueil matinal au Conseil constitutionnel par Caroline Petillon, cheffe du service des relations extérieures, pour une présentation de l'activité du Conseil. Les étudiants ont pu échanger et poser leurs questions à Virginie Restino, cheffe du service juridique du Conseil constitutionnel, ainsi qu'à son collègue Samuel Gillis, magistrat judiciaire. Le groupe a ensuite découvert un « contentieux constitutionnel vivant » en assistant à une audience publique de plaidoirie relative à une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) portant sur une disposition du code pénal (art. 434-15-2). Cette matinée s'est terminée par la visite du premier étage du Conseil constitutionnel conduite par Guy Cleret, chargé de mission auprès du service des relations extérieures.

L’après-midi, les étudiants ont eu l'occasion de visiter le Conseil d'État (salle du contentieux, salle de l'assemblée générale, salle de la section de l'intérieur, etc.) grâce au Centre de recherches et de diffusion juridiques. Ils ont également bénéficié d'une présentation des différentes missions juridictionnelles et consultatives du Conseil d'État.

Pour Julie, l'une des étudiantes participantes, « avoir fait ce voyage est une réelle chance ». « Assister à une QPC nous a permis de mettre en pratique notre cours de droit constitutionnel de première année, explique-t-elle. Nous avons beaucoup appris sur le fonctionnement de cette institution, la visite des lieux a été pédagogique et très instructive. Au Conseil d'État, nous avons appris énormément de choses avec notre guide. Toutes les salles étaient splendides (le tribunal des conflits, la salle de l'assemblée…). »

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