Les travaux sur existant

26 Mars 2015

Pour comprendre les problématiques de responsabilité et d'assurance générées par la réalisation de travaux sur existants : réhabilitation, rénovation, extension…

Un chantier.
Ludovic Godard - UFC

La matinée sera consacrée au cadre juridique de réalisation des travaux sur existant, et l'après midi aux questions de responsabilité et d'assurance.

Programme de la matinée :

  • 9h15 : Allocution de Catherine Tirvaudey, doyenne de la faculté de droit.
  • 9h20 : Allocution de Chirtsophe Geslot, directeur du CRJFC.
  • 9h25 : Propos introductifs, par Jean-Philippe Tricoire, directeur du master Droit des affaires et du patrimoine.
  • 9h40 : « Le cadre urbanistique des travaux sur existants », par Jean-Pierre Lay, de l'université Paris XII.
  • 10h10 : « Le cadre fiscal » par Miguel Moïola, notaire, gestionnaire de patrimoine, et Régis Feuvrier, gestionnaire de patrimoine, asociés du groupe Capexteris.
  • 10h30 : « Le cadre contractuel des travaux sur existants » par Vivien Zalewski, université de Corse, et Jean-Philippe Tricoire.
  • 11h20 : Table ronde présidée par Jean-Michel Berly, avec Me Bailly, notaire à Besançon, M. Ribiere, avocat au barreau de Paris, cabinet vaillant, Me Devevey, avocat au bareau de Besançon, Me Tournafond, présidente d'Ykonne, M Tirtaine, resposale ANAH du Doubs, Me Rocha, responsable ADIL du Doubs, M. Janin, responsable du pôle promotion immobilière.

Programme de l'après-midi :

  • 14 h : « Les responsabilités découlant des travaux sur existants », par Marianne Faure-Abbad, de l'université de Poitiers, et Cyrille Charbonneau, expert-consultant en droit de la construction et chargé de cours aux universités de Paris-I, Paris-V et de Franche-Comté.
  • 14 h 50 : « L'assurance des travaux sur existants », par Pascal Dessuet, directeur délégué construction, immobilier du groupe AON.
  • 15 h 20 : Table ronde présidée par Brigitte Racle, présidente de la chambre régionale des notaires de Franche-Comté, avec Me Bailly, notaire à besançon, Me Begin, avocat au barreau de Besançon, Me Varlet, avocate associée cabinet Fidal, barreau de Besançon, M. Porte, responsable assurances construction fédération française des sociétés d'assurance.
  • 16 h 15 : Rapport de synthèse par Olivier Tournafond, de l'université Paris-XII.

Ce colloque est organisé par les étudiants en master 2 Droit des affaires et du patrimoine, sous la direction de Jean-Philippe Tricoire, en partenariat avec la Banque populaire Bourgogne Franche-Comté, l'école régionale des avocats du Grand-Est, les éditions L'Extenso et le Centre de recherches juridiques de l'université de Franche-Comté.

Horaires

De 9 h à 17 h.

Contact

Centre de recherches juridiques de Franche-Comté - CRJFC

Lieu

Amphithéâtre Cournot
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