Les responsabilités du dirigeant de société

3 Février 2017

Regards croisés sur la responsabilité plurale du chef d'entreprise.

Un homme en costume
Ludovic Godard - UFC

Le monde des affaires a toujours été à l'origine d'un contentieux important. Parmi les difficultés les plus souvent rencontrées, celle de la responsabilité du dirigeant personne physique suscite d'importants débats. Il s'agit souvent d'une responsabilité pénale mais pas seulement. On peut parler de responsabilité plurale. En effet, la responsabilité du dirigeant, du chef d'entreprise, ou encore de l'employeur – c'est-à-dire de celui que l'on surnomme volontiers en pratique le « responsable de l'entreprise » – sera généralement recherchée simultanément sur plusieurs terrains, le plus souvent pénal et civil.

Eu égard à cette réalité de la vie juridique des affaires, il convient de s'interroger sur la manière dont ces diverses responsabilités s'articulent, se confrontent, se complètent, se cumulent ou interfèrent les unes les autres, mais aussi sur la manière dont elles peuvent impacter la vie économique ou sociale de l'entreprise. Pour cela, il est apparu intéressant de croiser les regards du pénaliste, du civiliste, mais encore ceux de l'universitaire et du praticien. Une approche de droit étranger (droit italien) donnera en outre une vision intéressante de la manière dont nos voisins abordent cette problématique.

L'objet de cette journée étant de croiser tous ces regards, ce colloque s'adresse à un public très large composé d'étudiants avancés, de doctorants, d'enseignants-chercheurs (droit et gestion) mais également de praticiens qu'ils soient avocats (en droit des affaires, pénal, et social), magistrats, juristes d'entreprises, dirigeants ou mandataires judiciaires. Ce colloque sera aussi proposé au titre de la formation permanente.     

Ce colloque est organisé par le Centre de recherches juridiques de Franche-Comté (CRJFC). La direction scientifique est assurée par Béatrice Lapérou-Scheneider et Olympe Dexant de Bailliencourt.

Inscriptions auprès du CRJFC.

Contact

Centre de recherches juridiques de Franche-Comté - CRJFC

Lieu

Amphithéâtre Cournot
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